Mention légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Coach Mart l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Coach Mart

Entreprise individuelle – Auto-entrepreneur
Dirigeant : Martin Robic

SIRET : 10112029300010

Adresse :
15 rue des Pommes
56400 Plougoumelen
France

Email : contact@coachmart.fr


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch

Adresse :
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France

Site internet : https://www.o2switch.fr


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Coach Mart, incluant notamment :

  • textes
  • images
  • logos
  • vidéos
  • éléments graphiques
  • documents téléchargeables

est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Coach Mart.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.


4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site Coach Mart sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Coach Mart s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.


5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Les utilisateurs disposent notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Toute demande peut être adressée à :
contact@coachmart.fr

En cas de litige, l’utilisateur peut saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.


6. Paiement sécurisé

Les paiements effectués sur le site sont sécurisés et traités par le prestataire de paiement :

Stripe

Coach Mart ne stocke aucune donnée bancaire.


7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.